The Copper Boar

Conditions d’utilisation du site

Ces conditions définissent les règles applicables à l’accès et à l’utilisation du site The Copper Boar.

Les présentes conditions d’utilisation, ci-après désignées « les Conditions », régissent l’accès et l’utilisation du site https://thecopperboar.com , ci-après désigné « le Site ».

Le Site est édité par THE COPPER BOAR. Son utilisation implique le respect des présentes Conditions, sans préjudice des conditions générales de vente applicables aux commandes et de la politique de confidentialité.

Utilisation du site

Les règles essentielles

Accès au Site  •  Utilisation autorisée  •  Comptes clients  •  Propriété intellectuelle  •  Responsabilité  •  Cookies et données

1. Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit pour toute personne disposant d’un accès à Internet. Les coûts liés au matériel, à la connexion et à l’utilisation du réseau restent à la charge de l’utilisateur.

Certaines fonctionnalités, notamment la gestion d’un espace personnel ou le suivi de certaines commandes, peuvent nécessiter la création d’un compte client.

THE COPPER BOAR peut suspendre ou limiter temporairement l’accès à tout ou partie du Site pour des raisons de maintenance, de mise à jour, de sécurité ou en cas de difficulté technique. Dans la mesure du possible, ces interventions sont effectuées de façon à limiter les perturbations.

2. Utilisation autorisée du Site

L’utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière loyale, conformément à la législation applicable, aux présentes Conditions et aux droits des tiers.

Il est notamment interdit de :

• utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou abusives ;
• porter atteinte à l’ordre public, aux droits ou à la vie privée d’autrui ;
• perturber ou tenter de perturber le fonctionnement ou la sécurité du Site ;
• introduire un virus, un programme malveillant ou tout autre élément nuisible ;
• tenter d’accéder sans autorisation à un compte, un serveur ou une zone protégée ;
• usurper l’identité d’une autre personne ;
• collecter ou exploiter des données personnelles sans autorisation ;
• extraire de manière massive ou automatisée les contenus ou données du Site sans accord préalable ;
• reproduire ou détourner les contenus du Site en violation des droits de propriété intellectuelle.

3. Compte client

Lorsque l’utilisateur crée un compte, il s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour.

Les identifiants de connexion sont personnels et confidentiels. L’utilisateur doit prendre les précautions raisonnables nécessaires pour empêcher leur utilisation non autorisée.

En cas de suspicion d’accès frauduleux ou d’utilisation non autorisée de son compte, l’utilisateur est invité à contacter rapidement THE COPPER BOAR afin que les mesures appropriées puissent être prises.

4. Informations et contenus transmis

Lorsque l’utilisateur transmet des informations au moyen d’un formulaire, d’un message ou de son compte client, il s’engage à ne pas communiquer de contenu illicite, trompeur, injurieux, menaçant ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

THE COPPER BOAR peut supprimer ou ne pas traiter un contenu manifestement illicite, frauduleux, dangereux ou sans rapport avec la demande formulée, dans le respect de la réglementation applicable.

5. Propriété intellectuelle

La structure du Site et l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, images, graphismes, vidéos, logos, icônes, bases de données, éléments techniques et signes distinctifs, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments appartiennent à THE COPPER BOAR ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf exception prévue par la loi.

6. Informations publiées sur le Site

THE COPPER BOAR s’efforce de fournir des informations exactes, claires et actualisées concernant le Site et les produits présentés.

Des erreurs, omissions ou différences mineures peuvent toutefois apparaître. Lorsqu’une erreur est identifiée, THE COPPER BOAR s’efforce de la corriger dans les meilleurs délais.

Les photographies et illustrations sont présentées à titre informatif. Les matériaux naturels, notamment le bois et le cuir, peuvent présenter de légères variations de teinte, de texture ou de grain. Les caractéristiques essentielles applicables à une commande sont celles figurant sur la fiche produit au moment de l’achat.

7. Fonctionnement et responsabilité

THE COPPER BOAR met en œuvre les moyens raisonnables permettant d’assurer le fonctionnement, la disponibilité et la sécurité du Site.

Le fonctionnement du Site peut néanmoins être affecté par des événements indépendants de sa volonté, notamment une panne du réseau, une opération de maintenance, une attaque informatique, une défaillance d’un prestataire ou un cas de force majeure.

L’utilisateur demeure responsable de son équipement, de sa connexion à Internet, de la protection de son terminal et de l’usage qu’il fait du Site.

Aucune disposition des présentes Conditions n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement être exclue ou limitée, ni de réduire les droits impératifs accordés aux consommateurs.

8. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services édités par des tiers. Ces liens sont proposés pour faciliter la navigation ou fournir une information complémentaire.

THE COPPER BOAR n’exerce pas de contrôle permanent sur ces services et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques, sauf lorsqu’une responsabilité lui incombe directement en application de la loi.

9. Données personnelles

Les données personnelles recueillies dans le cadre de l’utilisation du Site sont traitées conformément à la politique de confidentialité de THE COPPER BOAR.

Cette politique précise notamment les données collectées, leurs finalités, leurs bases légales, leurs destinataires, leurs durées de conservation et les droits des personnes concernées.

10. Cookies et autres traceurs

Le Site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour assurer la sécurité, gérer le panier, mémoriser une session ou conserver les préférences de consentement.

Les cookies non essentiels, notamment certains cookies de mesure d’audience, de personnalisation, de publicité ou de réseaux sociaux, ne sont déposés qu’après obtention du consentement de l’utilisateur, lorsqu’un tel consentement est requis.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation.

L’utilisateur peut modifier ou retirer son consentement à tout moment grâce au lien ou au bouton « Gérer mes cookies ». La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement au dépôt de cookies non essentiels.

11. Achats et conditions générales de vente

Les présentes Conditions concernent uniquement l’accès et l’utilisation du Site.

Toute commande passée sur la boutique est également soumise aux conditions générales de vente applicables au moment de l’achat. Ces dernières précisent notamment les prix, les modalités de commande, le paiement, la livraison, le droit de rétractation, les garanties et les procédures de retour.

12. Suspension ou restriction d’accès

En cas de violation grave ou répétée des présentes Conditions, de fraude, de tentative d’atteinte à la sécurité ou d’usage illicite, THE COPPER BOAR peut prendre les mesures raisonnablement nécessaires pour protéger le Site et ses utilisateurs.

Ces mesures peuvent comprendre une restriction temporaire d’accès, la suspension d’un compte ou le blocage d’une action manifestement frauduleuse, sous réserve des droits de l’utilisateur et de la réglementation applicable.

13. Modification des Conditions

THE COPPER BOAR peut modifier les présentes Conditions afin de tenir compte d’une évolution législative, réglementaire, technique ou fonctionnelle du Site.

La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de la consultation. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la présente page.

14. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives dont pourrait bénéficier un consommateur en raison de son lieu de résidence.

En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter préalablement THE COPPER BOAR afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales de compétence territoriale. Aucune disposition des présentes Conditions ne prive le consommateur de ses droits impératifs.

Besoin d’une précision ?

Contactez The Copper Boar

Pour toute question relative aux présentes Conditions ou au fonctionnement du Site, vous pouvez nous contacter.

THE COPPER BOAR
126 avenue Hélène Vidal
83300 Draguignan – France

Téléphone : 06 31 99 67 46
Adresse électronique : contact@thecopperboar.com