The Copper Boar
Mentions légales et confidentialité
Retrouvez ici les informations relatives à l’éditeur du site, à la protection de vos données personnelles, aux cookies et aux règles applicables à l’utilisation de notre boutique.
Sommaire
Mentions légales • Politique de confidentialité • Politique relative aux cookies • Vente aux consommateurs
Informations juridiques
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet https://thecopperboar.com , ci-après désigné « le Site », est édité par :
THE COPPER BOAR
Société par actions simplifiée au capital social de 2 000 euros
126 avenue Hélène Vidal
83300 Draguignan
France
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Draguignan sous le numéro 981 780 018.
Numéro SIRET : 981 780 018 00017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56981780018
Téléphone : 06 31 99 67 46
Adresse électronique : contact@thecopperboar.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Vincent Hubert-Hugoud, en qualité de président de la société THE COPPER BOAR.
Adresse électronique : contact@thecopperboar.com
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
SIRET : 424 761 419 00045
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 22 424 761 419
Site internet : www.ovhcloud.com
4. Accès au site
Le Site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. THE COPPER BOAR peut toutefois suspendre, limiter ou interrompre temporairement son accès, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou pour toute autre raison technique.
THE COPPER BOAR s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées. Elle ne peut cependant garantir que ces informations soient à tout moment complètes, exactes ou exemptes d’erreurs.
5. Propriété intellectuelle
La structure générale du Site ainsi que l’ensemble de ses contenus, notamment les textes, photographies, illustrations, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments sonores, bases de données, logiciels et signes distinctifs, sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de THE COPPER BOAR ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, modification, diffusion, publication ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de THE COPPER BOAR. Toute utilisation non autorisée peut constituer un acte de contrefaçon.
6. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens donnant accès à des sites édités par des tiers. THE COPPER BOAR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leur contenu, de leur fonctionnement, de leur sécurité ou de leurs pratiques. La création d’un lien vers le Site est soumise à une autorisation écrite préalable.
7. Responsabilité
THE COPPER BOAR met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer le bon fonctionnement, la disponibilité et la sécurité du Site. Elle ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente ni l’absence totale d’erreurs, de dysfonctionnements, de virus ou d’autres éléments nuisibles.
L’utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité et s’engage à disposer d’un équipement correctement configuré et protégé. Les présentes dispositions ne limitent pas les droits impératifs dont bénéficient les consommateurs.
Protection de vos informations
Politique de confidentialité
8. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le Site est :
THE COPPER BOAR
126 avenue Hélène Vidal
83300 Draguignan
France
Adresse électronique : contact@thecopperboar.com
Téléphone : 06 31 99 67 46
9. Données personnelles collectées
Dans le cadre de l’utilisation du Site, THE COPPER BOAR peut notamment collecter les catégories de données suivantes :
- nom, prénom et, le cas échéant, civilité ;
- adresse postale, adresse électronique et numéro de téléphone ;
- informations relatives au compte client ;
- commandes, produits achetés, livraisons, retours et remboursements ;
- informations de facturation ;
- historique des échanges avec le service client ;
- préférences commerciales et consentements ;
- données de connexion et de navigation ;
- informations communiquées volontairement dans les formulaires.
THE COPPER BOAR ne conserve pas les données bancaires complètes. Elles sont traitées directement par les prestataires de paiement sécurisés utilisés sur le Site.
10. Finalités et bases légales
Gestion des commandes
Les données sont utilisées pour créer les comptes clients, traiter les commandes et les paiements, organiser la livraison, gérer les retours, remboursements, réclamations et garanties, et communiquer avec le client. Ces traitements reposent sur l’exécution du contrat ou de mesures précontractuelles.
Obligations légales
Certaines données sont traitées afin de respecter les obligations légales, comptables, fiscales et réglementaires applicables à THE COPPER BOAR.
Service client
Les données sont utilisées pour répondre aux demandes, questions et réclamations. Le traitement repose sur l’exécution du contrat ou sur l’intérêt légitime de THE COPPER BOAR.
Prévention de la fraude et sécurité
Certaines informations peuvent être utilisées pour sécuriser le Site, prévenir les commandes frauduleuses, détecter les comportements anormaux et défendre les droits de THE COPPER BOAR.
Prospection commerciale
Sous réserve de la réglementation applicable, THE COPPER BOAR peut adresser à ses clients des informations concernant des produits analogues. Les personnes concernées peuvent s’y opposer à tout moment. Lorsque la loi l’exige, les communications sont envoyées uniquement après obtention du consentement.
Mesure d’audience
Sous réserve des choix exprimés dans l’outil de gestion des cookies, certaines données de navigation peuvent être utilisées pour mesurer la fréquentation du Site, analyser son utilisation et améliorer ses performances.
11. Caractère obligatoire des informations
Les informations signalées comme obligatoires sont nécessaires pour traiter une demande ou exécuter une commande. En leur absence, THE COPPER BOAR peut ne pas être en mesure de créer un compte, traiter une commande, effectuer une livraison ou répondre à une demande.
12. Destinataires des données
Les données sont accessibles aux personnes habilitées au sein de THE COPPER BOAR ainsi qu’aux prestataires nécessaires à son activité, notamment :
- hébergeur et prestataire de maintenance ;
- prestataires de paiement et établissements bancaires ;
- transporteurs et prestataires logistiques ;
- outils de gestion commerciale, comptable et de facturation ;
- prestataires de newsletters et de mesure d’audience ;
- conseils professionnels et organismes légalement habilités.
13. Transferts hors de l’Espace économique européen
Lorsque certains prestataires traitent des données en dehors de l’Espace économique européen, THE COPPER BOAR veille à ce que ces transferts reposent sur un mécanisme reconnu, tel qu’une décision d’adéquation, des clauses contractuelles types ou toute autre garantie appropriée.
14. Durées de conservation
- commandes : durée de la relation contractuelle, puis délais légaux ;
- factures et documents comptables : durée légale applicable ;
- prospects : trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact ;
- prospection clients : relation commerciale, puis trois ans ;
- demandes d’exercice de droits : durée nécessaire à leur traitement ;
- journaux techniques : durée proportionnée aux besoins de sécurité ;
- cookies : durées indiquées dans la politique correspondante.
15. Sécurité des données
THE COPPER BOAR met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données contre la destruction, la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé. En cas de violation susceptible d’engendrer un risque, les notifications requises seront effectuées conformément à la réglementation.
16. Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation, chaque personne dispose :
- du droit d’accès ;
- du droit de rectification ;
- du droit à l’effacement ;
- du droit à la limitation ;
- du droit d’opposition ;
- du droit à la portabilité, lorsqu’il est applicable ;
- du droit de retirer son consentement ;
- du droit de définir des directives après son décès.
17. Exercice de vos droits
Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :
Par courrier électronique : contact@thecopperboar.com
Par courrier postal :
THE COPPER BOAR
126 avenue Hélène Vidal
83300 Draguignan
France
En cas de doute raisonnable sur l’identité du demandeur, un justificatif d’identité peut être demandé.
18. Réclamation auprès de la CNIL
Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut introduire une réclamation auprès de la CNIL :
Commission nationale de l’informatique et des libertés
3 place de Fontenoy
TSA 80715
75334 Paris Cedex 07
France
Site internet : www.cnil.fr
Vos préférences de navigation
Politique relative aux cookies
19. Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier ou un traceur susceptible d’être enregistré ou consulté sur le terminal de l’utilisateur. Il peut permettre d’assurer le fonctionnement du Site, de mémoriser certains choix, de mesurer l’audience ou de personnaliser certains contenus.
20. Cookies utilisés
Cookies strictement nécessaires
Ils assurent notamment la sécurité, le fonctionnement du panier, la mémorisation de la session, la connexion au compte client, le processus de commande et la conservation des choix relatifs aux cookies.
Cookies de mesure d’audience
Ils permettent d’analyser la fréquentation du Site et les parcours de navigation afin d’améliorer ses contenus et ses performances.
Cookies de personnalisation
Ils permettent de mémoriser certains choix ou d’adapter l’affichage et les contenus proposés.
Cookies publicitaires et réseaux sociaux
Ils peuvent permettre de personnaliser des contenus publicitaires, mesurer l’efficacité de campagnes ou intégrer des fonctionnalités sociales. Ils sont déposés uniquement après consentement.
21. Liste des cookies
La liste complète des cookies et autres traceurs utilisés sur le Site est accessible depuis le module de gestion des cookies. Elle précise notamment leur nom, leur fournisseur, leur finalité, leur durée de conservation et leur caractère nécessaire ou soumis au consentement.
22. Gestion du consentement
Lors de sa première visite, l’utilisateur peut :
- accepter l’ensemble des cookies soumis au consentement ;
- refuser l’ensemble des cookies soumis au consentement ;
- personnaliser ses choix par catégorie ou finalité.
Aucun cookie non essentiel n’est déposé avant le consentement. L’utilisateur peut modifier ou retirer son choix à tout moment grâce au lien « Gérer mes cookies ». La simple poursuite de la navigation ne constitue pas un consentement.
Commandes et litiges
Vente aux consommateurs
23. Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente applicables aux commandes sont accessibles à tout moment depuis le lien « Conditions générales de vente », disponible notamment dans le pied de page du Site.
Elles précisent notamment les caractéristiques des produits, les prix et frais, les modalités de commande et de paiement, les délais de livraison, le droit de rétractation, les garanties, les retours, les remboursements et le traitement des réclamations.
24. Médiation de la consommation
Conformément au Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de rechercher une résolution amiable d’un litige l’opposant à THE COPPER BOAR.
Le consommateur doit avoir préalablement adressé une réclamation écrite à THE COPPER BOAR et ne pas avoir obtenu de réponse satisfaisante.
25. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales ainsi que l’utilisation du Site sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables au consommateur en raison de son lieu de résidence.
En cas de difficulté, l’utilisateur est invité à contacter préalablement THE COPPER BOAR afin de rechercher une solution amiable. À défaut, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles légales de compétence territoriale.
26. Modification des présentes informations
THE COPPER BOAR peut modifier les présentes mentions légales, la politique de confidentialité et la politique relative aux cookies afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires, techniques ou commerciales. La version applicable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.
Une question ?
Contactez The Copper Boar
Pour toute question relative au Site, à une commande ou à vos données personnelles, notre équipe reste à votre disposition.